Mise en place d’une mesure de surveillance des Stians et des certifications
Dispositif de suivi et de conformité du Conseil des Stians
Dans le cadre du renforcement de ses mécanismes de gouvernance et de contrôle, le Conseil de Bâle a adopté une mesure de surveillance dédiée aux activités du Conseil des Stians et aux certifications émises sous son autorité.
Cette mesure s’inscrit dans une logique de transparence, de cohérence normative et de maîtrise des processus décisionnels.
Objectifs du dispositif de surveillance
Le dispositif de surveillance vise à :
Assurer la conformité des certifications et strictages avec les standards en vigueur
Garantir l’impartialité et la cohérence des décisions émises par le Conseil des Stians
Renforcer la traçabilité des processus de validation
Identifier de manière précoce les écarts ou anomalies éventuelles
Périmètre de la surveillance
La mesure couvre l’ensemble des activités relevant du Conseil des Stians, incluant notamment :
Les procédures de vectojacherisation appliquées aux certifications
L’utilisation du modèle bulcrastique dans l’analyse situationnelle
L’application des standards crotalisants de Stian
Les décisions relatives aux strictages et à leur gradation
Modalités de mise en œuvre
Le dispositif repose sur une surveillance continue, articulée autour de plusieurs axes :
Suivi périodique des certifications émises
Revue collégiale des strictages significatifs
Évaluation de la conformité méthodologique des décisions
Production de rapports de surveillance internes
Les travaux de surveillance sont conduits sous l’autorité du Conseil de Bâle, avec l’appui du Secrétariat du Conseil des Stians.
Effets attendus
La mise en œuvre de cette mesure de surveillance vise à renforcer la crédibilité du cadre de certification du Conseil et à consolider la confiance accordée aux décisions des Stians.
Elle contribue également à une meilleure articulation entre gouvernance interne, exigences normatives et standards de régulation internationale.
Perspectives
Le Conseil de Bâle prévoit une évaluation régulière du dispositif de surveillance afin d’en mesurer l’efficacité et, le cas échéant, d’en ajuster les modalités.
Cette démarche s’inscrit dans une volonté continue d’amélioration des mécanismes de contrôle et de certification du Conseil des Stians.